Domaine La Vigne des Pères – Aymeric Paillard

1. Présentation du site
Le présent site internet (ci-après « le Site ») est édité par :
EARL La Vigne des Pères – Vignoble Aymeric Paillard
Siège social : 2 Vieux Village, 07610 Lemps, France
SIRET : 802 766 089 00012
Directeur de la publication : Aymeric Paillard
Email : [adresse@email.com]
Téléphone : [numéro]
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur] – [adresse complète] – [coordonnées de contact]

2. Objet des conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site par tout utilisateur.
En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les coûts liés à l’accès (connexion, matériel, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement tout ou partie du Site pour des raisons techniques ou de maintenance.

4. Contenu et propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, logos, illustrations, vidéos, fichiers, structure, etc.) est la propriété exclusive de La Vigne des Pères ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies et descriptions des produits n’ont pas de valeur contractuelle.

5. Produits et vente d’alcool
Le Site peut présenter des vins produits par le domaine.
La vente d’alcool est strictement réservée aux personnes majeures conformément à la législation française (article L. 3342-1 du Code de la santé publique).
En accédant au Site, l’utilisateur déclare avoir l’âge légal pour consommer de l’alcool dans son pays de résidence.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé – à consommer avec modération.

6. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site (formulaires de contact, inscription à la newsletter, etc.) sont utilisées uniquement par La Vigne des Pères à des fins de gestion et de communication.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :
📧 [adresse@email.com]
Les données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers sans consentement explicite.

7. Responsabilités
La Vigne des Pères s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et services disponibles sous sa seule responsabilité.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou à un accès impossible.

8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
La Vigne des Pères n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Modification des conditions
La Vigne des Pères se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour en prendre connaissance.

10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de La Vigne des Pères.